- Statuts du Club -

Article premier. - Le nom de l'association est: CLUB D'ESPÉRANTO DE METZ.

Art. 2. - Le Club d'Espéranto de Metz est une association culturelle à but non lucratif, d'une stricte neutralité politique, religieuse et raciale. Il est fondé pour une durée illimitée. Il est déclaré régi par la loi de 1908. Son siège social est à Metz.

Art. 3. - Le Club d'Espéranto de Metz s'oblige au respect des droits de l'homme tels que ces droits sont définis dans les textes français de la Charte des Nations Unies et dans les Accords d'Helsinki.

Art. 4. - Le but du Club d'Espéranto de Metz est l'élévation du niveau spirituel et culturel de ses membres, principalement par le moyen de la langue internationale Espéranto. Le Club s'efforce
de répandre l'usage de l'Espéranto,
de faire rayonner la culture française par l'Espéranto,
d'améliorer la compréhension entre les hommes en défendant les droits des individus à la communication inter humaine libre et directe,
de défendre les droits de l'individu à l'accès libre à toute culture, et de promouvoir tout voyage individuel aux buts spirituels, culturels et sportifs.

Art. 5. - Le Club est dirigé par un Comité, élu au scrutin secret, tous les 5 ans, par les membres actifs. La composition du comité est la suivante:
un président,
un vice-président,
un secrétaire,
un trésorier,
des attachés culturels (un pour 7 membres).

Art. 6. - Les membres du Club peuvent être:
membres actifs,
membre sympathisants,
membres bienfaiteurs,
membres protecteurs.
Seuls les membres actifs ont le droit de vote. Si un membre actif cesse ses activités mais continue à cotiser, il devient membre sympathisant ou bienfaiteur.

Art. 7. - Le Club d'Espéranto de Metz laisse ses membres libres d'adhérer à toute association, suivant leur choix, mais, en tant que personne morale, le Club ne pourra s'engager que dans des structures fédératives qui le laissent autonome, et il ne doit de rapports d'activités et de rapports financiers qu'à son assemblée générale.

Art. 8. - Le comité du Club fixe le calendrier et les lieux des activités et en informe les membres au moins une fois par an.

Art. 9. - Les réunions régulières du club ont lieu pendant l'année scolaire. Le comité du club décide de leur périodicité. L'année budgétaire est l'année scolaire.

Art. 10. - L'Assemblée Générale sera réunie normalement une fois par an, mais au moins une fois tous les 5 ans.

Art. 11. - Toute personne peut demander son adhésion au Club d'Espéranto de Metz si elle en approuve et accepte l'idéal.

Art. 12. - On cesse d'être membre du club par démission, par cessation de paiement des cotisations ou par exclusion. Pour exclure quelqu'un il est nécessaire d'avoir la volonté clairement exprimée d'une majorité des 2/3 des membres actifs.

Art. 13. - On devient membre protecteur du Club d'Espéranto de Metz par la volonté clairement exprimée de 2/3 des membres actifs et après que l'élu a accepté cet honneur par lettre signée.

Art. 14. - L'association est représentée par son président ou le délégué de celui-ci.

Art. 15. - Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par l'Assemblée Générale à une majorité des 2/3 des membres actifs.
L'éventuelle dissolution du Club d'Espéranto de Metz requiert la même procédure. Dans ce cas, l'actif restant sera transféré à la Maison de la Culture et des Loisirs de Metz; si cela n'est pas possible l'Assemblée Générale désignera une institution culturelle de Metz.